Mentions légales

Éditeur du site

SAS FORMABILAN au capital de 1 000 €
Siège social : 6 avenue de la Libération, 92350 Le Plessis-Robinson
SIREN : 988 289 013 — SIRET : 988 289 013 00019 — RCS Nanterre
APE : 85.59A — N° TVA intracommunautaire : FR68988289013
Représentée par : M. Samir DJELLAB, Président
Numéro de déclaration d'activité (NDA) : 11922927692
enregistré auprès de la DREETS Île-de-France
(Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.)

Contact : admin@formabilan.fr — 07 67 50 74 14

Hébergement

Le site est hébergé sur l'infrastructure xqria.fr (Scaleway, Paris). Les pièces administratives téléversées par les formatrices et apprenants sont stockées sur un bucket Scaleway Object Storage (région fr-par), conforme au RGPD.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, logo) est la propriété de FormaBilan, sauf mention contraire.

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires sont strictement réservées à la gestion administrative des inscriptions formatrices et apprenants. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression que vous pouvez exercer en écrivant à l'adresse de contact ci-dessus.